Risques naturels & Sismiques

Les formulaires officiels annexés à l’arrêté du 22 décembre 2023 fixent limitativement les qualités du…

À l’achèvement d’une construction soumise aux règles parasismiques, une attestation sismique de fin de chantier…

L’attestation de prise en compte du retrait-gonflement des argiles (RGA) doit être jointe à la…

Pour préparer une attestation RGA à la DAACT, il ne suffit pas de transmettre une…

L’attestation RGA doit-elle obligatoirement accompagner votre DAACT ? La réponse dépend du régime d’autorisation, du…

Retour d’expérience anonymisé Attestation sismique : une mairie peut-elle exiger une G2 et une étude…

En France, plus de 17 000 communes sont exposées à un risque sismique. Une construction parasismique…

Le retrait-gonflement des argiles est l’un des phénomènes géologiques les plus coûteux pour les propriétaires en France….

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